Les Institutions Publiques Francaises Et Europeennes Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

Les institutions publiques françaises et européennes

Les institutions publiques françaises et européennes

Author: Dominique Grandguillot
Publisher: Gualino Editeur
ISBN: 2842009142
Pages: 272
Year: 2006
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des Institutions publiques françaises et européennes est présenté dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : la première partie est consacrée aux Institutions publiques françaises et développe successivement les institutions politiques (le président de la République, le gouvernement, le Parlement - Assemblée nationale et Sénat - la procédure législative, les institutions spécialisées - Conseil d'Etat, Conseil économique et social, Cour des comptes, Conseil constitutionnel, Conseil supérieur de la magistrature, Haute Cour de justice, Cour de justice de la République), l'organisation des collectivités territoriales (décentralisation, la commune, le département, la région), puis l'organisation du système judiciaire (les juridictions de l'ordre judiciaire et les juridictions de l'ordre administratif) ; la deuxième partie traite des Institutions publiques européennes en distinguant les institutions politiques européennes et les organes consultatifs (le Conseil européen, le Conseil de l'Union européenne, la Commission européenne, le Parlement européen, la procédure législative, la Cour des comptes européenne, le Comité économique et social européen, le Comité des régions, le médiateur européen), l'institution judiciaire européenne (la Cour de justice des Communautés européennes, le Tribunal de première instance, le Tribunal de la fonction publique de l'UE) et les institutions financières européennes (la Banque européenne d'investissement, le système européen des banques centrales, la Banque centrale européenne).
The Member States of the European Union

The Member States of the European Union

Author: Simon Bulmer, Christian Lequesne
Publisher: Oxford University Press
ISBN: 0199544832
Pages: 449
Year: 2013
This is a comprehensive and rounded thematic study of the EU-member states. The text provides detailed coverage of the principal member states and comparative studies of the smaller states, as well as discussing the issue of enlargement and covering empirical themes.
Traité de droit alimentaire français, européen et international

Traité de droit alimentaire français, européen et international

Author: MULTON Jean-Louis, TEMPLE Henri, VIRUEGA Jean-Luc
Publisher: Lavoisier
ISBN: 2743064579
Pages: 1456
Year: 2013-04-02
Comment produire, fabriquer, distribuer, exporter et importer, conformément aux règles de droit français, européen et international ? Le droit alimentaire et le droit de la consommation ont pour mission de protéger le consommateur des abus dont il pourrait être victime et de garantir l’hygiène et la sécurité sanitaire des denrées alimentaires. En réponse aux crises sanitaires et sociétales qui secouent régulièrement le secteur (vache folle, OGM, E. coli…), le droit alimentaire a évolué et s’est développé rapidement pour encadrer la production et la distribution des aliments. Novateur et inédit à ce jour, le Traité pratique de droit alimentaire met en lumière les interactions complexes et profondes qui existent entre les sciences et le droit alimentaire. Ainsi, il s’attache à montrer : d’une part, le rôle de l’évolution rapide des connaissances scientifiques et techniques (sciences des aliments, physique, chimie, biologie, microbiologie, sécurité sanitaire, méthodes d’analyses, sciences humaines…) dans la conception et l’élaboration du droit ; d’autre part, l’influence de l’évolution du droit sur la conduite de la recherche scientifique, tant fondamentale qu’appliquée, et sur l’application des nouveaux résultats scientifiques et techniques dans notre quotidien alimentaire avec les problèmes éthiques que cela peut entraîner. Ce Traité présente de façon claire et raisonnée les grands principes du droit alimentaire, tels que les principes de sécurité, de précaution, de traçabilité, et constitue un véritable outil pour mieux les comprendre. Il rappelle les textes fondamentaux et spécifiques à ce secteur, en explique les origines, les enjeux et les applications pratiques, en France, en Europe et à l’international. Fruit d’un travail collectif et pluridisciplinaire, ce Traité réunit les contributions de spécialistes de nombreux domaines tels que le droit alimentaire, l’industrie agroalimentaire, la science des aliments, la nutrition, etc. Il s’adresse à un très large lectorat : professionnels du droit (juges, avocats, experts...), responsables juridiques ou qualité des entreprises agroalimentaires, ingénieurs et chercheurs du secteur alimentaire, etc. Il est également utile aux enseignants et aux élèves des filières alimentaires de l’enseignement supérieur (universités, grandes écoles...). Il peut enfin intéresser les consommateurs et toute personne souhaitant approfondir ses connaissances de la réglementation. Avec ce traité, le lecteur bénéficiera d’un an de mises à jour gratuites.
Institutions administratives européennes et françaises

Institutions administratives européennes et françaises

Author: Patrice Blémont
Publisher: Ellipses Marketing
ISBN: 2729823107
Pages: 303
Year: 2005
De quoi parle-t-on quand on évoque la déconcentration et la décentralisation ? Quelle est l'autorité administrative du Premier ministre ? À quoi servent les cabinets ministériels ? Que sont les autorités administratives indépendantes ? Qu'est-ce qu'un syndicat de communes ? A quoi servent les fonds européens ? Que contient exactement et concrètement le projet de traité portant constitution pour l'Union européenne ? De façon très pragmatique, les développements de cet ouvrage sont destinés à décrire et expliquer comment fonctionnent les principales institutions administratives européennes et françaises qui rythment une partie de la vie des citoyens. Ces développements se veulent donc une description des institutions administratives la plus tonique possible et une lecture de ces institutions à partir de commentaires pratiques. Ceci avec le souci de proposer un panorama qui va de l'Europe en passant par l'Etat français pour terminer par les collectivités territoriales.
Les aides publiques aux oeuvres cinématographiques et audiovisuelles en Europe

Les aides publiques aux oeuvres cinématographiques et audiovisuelles en Europe

Author: Observatoire européen de l'audiovisuel
Publisher: Council of Europe
ISBN: 9287154384
Pages: 176
Year: 2004-01-01

Handbook on the History of European Banks

Handbook on the History of European Banks

Author: Manfred Pohl
Publisher: Edward Elgar Publishing
ISBN: 1781954216
Pages: 1303
Year: 1994-01-01
Analyse: Banque cantonale vaudoise: p. 1072-1078.
Institutions financières publiques

Institutions financières publiques

Author: Jean-François Boudet
Publisher: Primento
ISBN: 2804456854
Pages: 244
Year: 2013-04-17
Les institutions financières publiques sont très souvent associées aux finances publiques et au droit public de l’économie. Il n’en demeure pas moins que la nature et le régime juridique de ces institutions sont continuellement discutés. Cet ouvrage se propose, au-delà de la détermination du droit qui leur est applicable, de dresser une typologie des institutions financières publiques (1re partie). Il entend également montrer que les institutions financières publiques doivent continuellement s’adapter à la conjoncture économique et financière tant nationale qu’européenne ou internationale. D’un recul apparent comme outils de l’interventionnisme public, les institutions financières publiques sont aujourd’hui valorisées par une démarche partenariale entre acteurs privés et publics (2e partie). S’appuyant fondamentalement sur les expériences françaises et européennes des institutions financières publiques et scientifiquement sur les droits publics internes et comparés occidentaux, cet ouvrage s’adresse aussi aux étudiants des Facultés des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales et ceux professionnels de la matière.
Mieux légiférer en Europe : France 2010

Mieux légiférer en Europe : France 2010

Author: OECD
Publisher: OECD Publishing
ISBN: 9264087176
Pages: 224
Year: 2010-06-09
L'importance d'une gouvernance réglementaire efficace n'a jamais été aussi claire qu'elle ne l'est aujourd'hui, dans le sillage de la pire crise économique depuis la Grande Dépression. Cependant, comment « mieux légiférer » permettra-t-il ...
Adjusting to Europe

Adjusting to Europe

Author: Pierre Muller, Jean-Louis Quermonne
Publisher: Psychology Press
ISBN: 0415144094
Pages: 181
Year: 1996
First published in 2002. Routledge is an imprint of Taylor & Francis, an informa company.
Livres de France

Livres de France

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 2008-09
Includes, 1982-1995: Les Livres du mois, also published separately.
Traité d'histoire européenne des institutions

Traité d'histoire européenne des institutions

Author: Jacques Bouineau
Publisher:
ISBN:
Pages: 973
Year: 2009
L'époque moderne unit trois siècles d'absolutisme ; l'industrialisation est le temps du XIXe siècle. Ces deux évidences simples semblent suffire pour caractériser la période qu'embrasse cet ouvrage. Mais si elles sont justes, elles sont insuffisantes pour résumer ces quatre cents ans. L'absolutisme, tout d'abord, est une notion complexe. Volontiers identifié à l'arbitraire, il a perdu son sens juridique originel qui en faisait un pouvoir indépendant. L'amalgame vient, d'une part, de la confusion entre la théorie et la pratique, c'est-à-dire entre les principes juridiques et les réalités empiriques. Il procède, d'autre part, de volontés partisanes qui, souvent pour des motifs fort éloignés les uns des autres, se rejoignent néanmoins sur un point : la volonté de soutenir des pouvoirs périphériques aux dépens du pouvoir central. L'industrialisation, ensuite, n'est pas vécue de la même manière en fonction des religions, des convictions sociales, de ce que l'on appelait naguère les " mœurs " des différentes nations. Car l'Europe n'est pas une, mais elle est plurielle. Les deux masses de l'Europe du Nord et de l'Europe du Sud distinguées dans les siècles médiévaux se retrouvent encore entre le XVIe et le XIXe siècle. Toutefois, deux puissances émergent bientôt, qui éclipsent peu ou prou les autres et vont prétendre se partager le monde : la France et l'Angleterre. Pour analyser cette réalité complexe, le présent ouvrage propose de recourir à des concepts juridiques, dépassant la culture des Etats-nations, et permettant d'apprécier un ensemble disparate avec des normes communes. Les deux critères retenus sont d'une part la res publica pour juger des cadres institutionnels, la persona d'autre part pour appréhender les hommes qui vivent en société.
Fondements de droit

Fondements de droit

Author: Olivier Esneu
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2140069455
Pages: 266
Year: 2018-02-12
Ce manuel aborde les thèmes introductifs en droit en revenant sur les principales bases juridiques, puis il traite du droit des obligations. Il présente ensuite les institutions publiques françaises et européennes ainsi que les différentes structures juridiques commerciales actuelles via le droit des affaires. Il se concentre également sur le droit du travail et sur l'ensemble des dispositifs relatifs au contrat de travail et aux rapports employeur/salarié. Il analyse le droit administratif et enfin il discute du droit de la concurrence.
Histoire des institutions publiques de la France

Histoire des institutions publiques de la France

Author: Pierre Villard
Publisher:
ISBN: 2247001254
Pages: 178
Year: 1980

Un ministère français face à l'Europe

Un ministère français face à l'Europe

Author: Catherine Prudhomme-Deblanc
Publisher:
ISBN:
Pages: 414
Year: 2002

Réussir l'épreuve des QRC aux concours administratifs

Réussir l'épreuve des QRC aux concours administratifs

Author: Pierre Gévart
Publisher: Editions l'Etudiant
ISBN: 2846246734
Pages: 318
Year: 2006
QRC :une question de méthode. De nombreux concours administratifs de catégories A et B comportent une épreuve de QRC (questions a réponse courte) en droit public, droit constitutionnel, droit des institutions européennes, finances publiques, économie ou culture générale. Cette épreuve particulière nécessite d'avoir une certaine rapidité d'analyse et de compréhension du sujet, mais aussi des qualités rédactionnelles proches de celles requises par l'épreuve de dissertation (classement des idées, construction d'un plan, illustration de la réponse, mise en perspective de la problématique, etc.). Il est donc indispensable d'acquérir une bonne méthode. Un ouvrage pour s'entraîner. Ce livre propose d'abord une méthodologie, pour vous donner les clés d'une révision efficace et apprendre à maîtriser tous les paramètres en jeu au cours d'une épreuve de QRC (gestion du temps, utilisation d'un brouillon, identification des points importants, collecte des idées, style...). Puis 200 QRC sont expliqués et rédigés, pour vous permettre de vous entraîner dans les meilleures conditions et aborder l'épreuve en toute tranquillité. " Faites vos gammes! "