Le Risque Penal Dans Le Sport Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

Le risque pénal dans le sport

Le risque pénal dans le sport

Author: Jean-Pierre Vial
Publisher: Editions Lamy
ISBN: 272121568X
Pages:
Year:

La Gestion du risque dans le sport

La Gestion du risque dans le sport

Author: Laurence Munoz, Pierre François
Publisher: Presses Univ. Septentrion
ISBN: 2757413244
Pages: 150
Year: 2016-04-30
La gestion du risque dans le sport est une question débattue, voire controversée. L'histoire récente met en évidence les enjeux auxquels sont confrontés les acteurs, pratiquants, dirigeants, organisateurs, juristes ou assureurs, tous ajustant au mieux leur position selon une jurisprudence qui ne cesse de faire évoluer la notion de responsabilité...
Les Problèmes juridiques du sport

Les Problèmes juridiques du sport

Author: Université de Nice. Centre de droit du sport
Publisher:
ISBN:
Pages: 211
Year: 1984

Code pénal 2016

Code pénal 2016

Author: Yves Mayaud, Carole Gayet
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247156304
Pages: 3278
Year: 2015-08-19
Le Code pénal Dalloz est l'outil de référence du pénaliste, professionnel ou futur professionnel ; Il se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires. Ce code donne ainsi accès à l'intégralité des lois d'amnistie et à la circulaire du 14 mai 1993 qui présentait les dispositions du code pénal qui est entré en vigueur le 1er mars 1994. L'édition 2016 du Code pénal Dalloz est notamment à jour : - du décret no 2015-258 du 4 mars 2015 portant diverses dispositions relatives aux commissaires des armées et à l'administration militaire ; - du décret no 2015-211 du 25 février 2015 relatif à l'organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial ; - de la loi no 2015-195 du 20 février 2015 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel ; - de la loi no 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures ; - de la loi no 2014-1353 du 13 novembre 2014 de renforcement des dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme.
Code pénal 2018, annoté - 115e éd.

Code pénal 2018, annoté - 115e éd.

Author: Yves Mayaud, Carole Gayet
Publisher: Dalloz
ISBN: 224717485X
Pages: 3096
Year: 2017-07-26
Les + de l'édition 2018 : • Texte largement enrichi et à jour ; • Jurisprudence totalement refondue par le Pr Mayaud sur le livre Ier (dispositions générales), exhaustive et constamment actualisée pour le reste ; • Textes et jurisprudence pertinente en appendice rigoureusement mis à jour : presse et communication, droit pénal des affaires, droit routier et droit des étrangers,... ; • Nouveau : avec Dalloz Connect, accédez à votre Code depuis Word© ; • Le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet. Le Code pénal Dalloz est l'outil de référence du pénaliste, professionnel ou futur professionnel. Il se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route,.., et en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment). L'édition 2018 du Code pénal Dalloz est notamment à jour : - de la loi du 28 février 2017 sur la Sécurité publique, - de la loi du 27 février 2017 réformant la prescription en matière pénale, - de la loi du 27 janvier 2017 dite « Égalité et citoyenneté », - de la loi du 9 décembre 2016 de lutte contre la corruption et modernisant la vie économique, - de la loi du 18 novembre 2016 modernisant la Justice du XXIe siècle. => Cet ouvrage est autorisé à l'examen d'accès au CRFPA par l'Association des Directeurs d'IEJ Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l'objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour. Excellence du texte, actualisation permanente, confort d'utilisation, gain de temps... Retrouvez tous les avantages des Codes Dalloz Edition classique avec cette nouvelle édition du Code pénal !
Code pénal 2015

Code pénal 2015

Author: Collectif
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247149731
Pages: 3228
Year: 2014-09-24
Code pleinement à jour intégrant les lois « Taubira » et « Égalité femmes/hommes » Avec cette édition, l'alliance du papier et du numérique vous ouvre de nouvelles perspectives : - Excellence du texte Dalloz, mis à jour, enrichi et annoté : une consolidation unique de l'information ; - Actualisation permanente, chaque semaine sur Internet, chaque mois sur iPad et par newsletter, pour un accès immédiat à l'actualité législative et jurisprudentielle ; - Confort d'utilisation, avec le choix du papier ou du numérique, au bureau ou en déplacement, même hors connexion ; - Gain de temps avec l'accès direct aux décisions intégrales de jurisprudence. Le Code pénal Dalloz est à jour de : - la loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales (Loi Taubira) - la la loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes - la loi tendant à renforcer l'efficacité des sanctions pénales ; - la loi du 17 mars 2014 sur la consommation ; - la loi du 6 décembre 2013 sur la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière ; - la loi du 11 octobre 2013 sur la transparence de la vie publique ; - la loi du 5 août 2013 portant adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France.
Sport et délinquance

Sport et délinquance

Author: Jean-Yves Lassalle
Publisher:
ISBN:
Pages: 249
Year: 1988

Pour une nouvelle codification du droit pénal

Pour une nouvelle codification du droit pénal

Author: Law Reform Commission of Canada
Publisher: Commission de réforme du droit du Canada
ISBN: 0662547578
Pages: 446
Year: 1987

Revue de Droit Pénal et de Criminologie

Revue de Droit Pénal et de Criminologie

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1971

International review of penal law

International review of penal law

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1924

Sport and Discrimination in Europe

Sport and Discrimination in Europe

Author: William Gasparini
Publisher: Council of Europe
ISBN:
Pages: 157
Year: 2010
This work presents the main contributions and considerations of young European research workers and journalists on the question of discrimination in sport. Taking a multidisciplinary approach to the social sciences, The authors show how the media and those working in media can act as a relay, through their coverage of sports, For initiatives on the fight against discrimination. They also illustrate in detail not only the reality of discrimination in sport and the controversy surrounding this issue in the member states of the Council of Europe, but also the strength of research incipient in this field. The Enlarged Partial Agreement on Sport (EPAS) hopes to contribute in this way to the development of European research on education through sport involving researchers from different countries in order to better understand the phenomenon of discrimination.
L'activité sportive dans les balances de la justice

L'activité sportive dans les balances de la justice

Author: François Alaphilippe, Jean-Pierre Karaquillo, Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges. Centre de droit et d'économie du sport
Publisher:
ISBN:
Pages: 304
Year: 1985

Ethics and Sport in Europe

Ethics and Sport in Europe

Author: Dominique Bodin, Gaelle Sempé
Publisher: Council of Europe
ISBN: 9287170770
Pages: 195
Year: 2011
Defending ethics in sport is vital in order to combat the problems of corruption, violence, drugs, extremism and other forms of discrimination it is currently facing. Sport reflects nothing more and nothing less than the societies in which it takes place. However, if sport is to continue to bring benefits for individuals and societies, it cannot afford to neglect its ethical values or ignore these scourges. The major role of the Council of Europe and the Enlarged Partial Agreement on Sport (EPAS) in addressing the new challenges to sports ethics was confirmed by the 11th Council of Europe Conference of Ministers responsible for Sport, held in Athens on 11 and 12 December 2008. A political impetus was given on 16 June 2010 by the Committee of Ministers, with the adoption of an updated version of the Code of Sports Ethics (Recommendation CM/Rec(2010)9), emphasising the requisite co-ordination between governments and sports organisations. The EPAS prepared the ministerial conference and stepped up its work in an international conference organised with the University of Rennes, which was attended by political leaders, athletes, researchers and officials from the voluntary sector. The key experiences described in the conference and the thoughts that it prompted are described in this publication. All the writers share the concern that the end result should be practical action - particularly in terms of the setting of standards - that falls within the remit of the EPAS and promotes the Council of Europe's core values.
Rash

Rash

Author: Pete Hautman
Publisher: Simon and Schuster
ISBN: 1439115265
Pages: 272
Year: 2012-02-07
Consumption of alcohol: Illegal. Football and other "violent" sports: Illegal. Ownership of guns, chain saws, and/or large dogs: Illegal. Body piercings, tattoos: Illegal. It's late in the twenty-first century, and the United Safer States of America (USSA) has become a nation obsessed with safety. For Bo Marsten, a teenager who grew up in the USSA, it's all good. He knows the harsh laws were created to protect the people. But when Bo's temper flares out of control and he's sentenced to three years of manual labor, he's not so down with the law anymore. Bo's forced to live and work in a factory in the Canadian tundra. The warden running the place is totally out of his mind, and cares little for his inmates' safety. Bo will have to decide what's worse: a society that locks people up for road rage, or a prison where the wrong move could make you polar bear food.
La responsabilité pénale de l'ingénieur

La responsabilité pénale de l'ingénieur

Author: Yvon Hannequart
Publisher:
ISBN:
Pages: 342
Year: 1959