Le Risque Penal Dans Le Sport Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

Le risque pénal dans le sport

Le risque pénal dans le sport

Author: Jean-Pierre Vial
Publisher: Editions Lamy
ISBN: 272121568X
Pages:
Year:

La Gestion du risque dans le sport

La Gestion du risque dans le sport

Author: Laurence Munoz, Pierre François
Publisher: Presses Univ. Septentrion
ISBN: 2757413244
Pages: 150
Year: 2016-04-30
La gestion du risque dans le sport est une question débattue, voire controversée. L'histoire récente met en évidence les enjeux auxquels sont confrontés les acteurs, pratiquants, dirigeants, organisateurs, juristes ou assureurs, tous ajustant au mieux leur position selon une jurisprudence qui ne cesse de faire évoluer la notion de responsabilité...
Code pénal 2016

Code pénal 2016

Author: Yves Mayaud, Carole Gayet
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247156304
Pages: 3278
Year: 2015-08-19
Le Code pénal Dalloz est l'outil de référence du pénaliste, professionnel ou futur professionnel ; Il se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires. Ce code donne ainsi accès à l'intégralité des lois d'amnistie et à la circulaire du 14 mai 1993 qui présentait les dispositions du code pénal qui est entré en vigueur le 1er mars 1994. L'édition 2016 du Code pénal Dalloz est notamment à jour : - du décret no 2015-258 du 4 mars 2015 portant diverses dispositions relatives aux commissaires des armées et à l'administration militaire ; - du décret no 2015-211 du 25 février 2015 relatif à l'organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial ; - de la loi no 2015-195 du 20 février 2015 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel ; - de la loi no 2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures ; - de la loi no 2014-1353 du 13 novembre 2014 de renforcement des dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme.
Code pénal 2018, annoté - 115e éd.

Code pénal 2018, annoté - 115e éd.

Author: Yves Mayaud, Carole Gayet
Publisher: Dalloz
ISBN: 224717485X
Pages: 3096
Year: 2017-07-26
Les + de l'édition 2018 : • Texte largement enrichi et à jour ; • Jurisprudence totalement refondue par le Pr Mayaud sur le livre Ier (dispositions générales), exhaustive et constamment actualisée pour le reste ; • Textes et jurisprudence pertinente en appendice rigoureusement mis à jour : presse et communication, droit pénal des affaires, droit routier et droit des étrangers,... ; • Nouveau : avec Dalloz Connect, accédez à votre Code depuis Word© ; • Le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet. Le Code pénal Dalloz est l'outil de référence du pénaliste, professionnel ou futur professionnel. Il se distingue par la richesse de sa jurisprudence et de ses textes complémentaires (Loi sur la presse du 29 juillet 1881, Code de la route,.., et en ligne : intégralité des lois d'amnistie et circulaire du 14 mai 1993 présentant les dispositions du code pénal entré en vigueur le 1er mars 1994 notamment). L'édition 2018 du Code pénal Dalloz est notamment à jour : - de la loi du 28 février 2017 sur la Sécurité publique, - de la loi du 27 février 2017 réformant la prescription en matière pénale, - de la loi du 27 janvier 2017 dite « Égalité et citoyenneté », - de la loi du 9 décembre 2016 de lutte contre la corruption et modernisant la vie économique, - de la loi du 18 novembre 2016 modernisant la Justice du XXIe siècle. => Cet ouvrage est autorisé à l'examen d'accès au CRFPA par l'Association des Directeurs d'IEJ Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l'objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour. Excellence du texte, actualisation permanente, confort d'utilisation, gain de temps... Retrouvez tous les avantages des Codes Dalloz Edition classique avec cette nouvelle édition du Code pénal !
La privatisation de la répression pénale

La privatisation de la répression pénale

Author:
Publisher: Editions Publibook
ISBN: 2753904154
Pages: 492
Year: 2017-01-10
Il est traditionnellement admis que le droit pénal a pour fonction de défendre l'intérêt général, ce qui explique le rôle prééminent de l'État tout au long du processus répressif. Pourtant, l'analyse du droit positif, mais également du droit prétorien, met en exergue une extension de la fonction normative du droit pénal en direction des intérêts privés, qu'ils soient individuels ou collectifs, ce qui ne peut que bouleverser les fonctions traditionnellement assignées à la responsabilité pénale, et à la sanction pénale qui en constitue l'ombre portée. Parce que l'étude menée montre que, dans un certain nombre de textes d'incrimination, les intérêts privés concurrencent l'intérêt général dans l'ordre des valeurs protégées par ces textes, les règles de la responsabilité pénale et les fonctions de la sanction pénale sont désormais sollicitées dans la résolution des litiges entre particuliers, en vue, notamment, d'assurer une réparation intégrale du dommage causé par l'infraction ; réparation intégrale que le droit de la responsabilité civile n'est plus à même de réellement garantir en raison de la prééminence contemporaine de sa fonction indemnitaire sur sa fonction normative. Parce que la configuration des acteurs au procès pénal n'est que le reflet des valeurs protégées par la norme pénale, l'introduction des intérêts privés dans le champ de protection de la loi pénale a entraîné fort logiquement une mutation de la répartition traditionnelle des rôles processuels du juge et des parties dans le procès pénal au profit des parties privées. Même si cette mutation a trouvé dans l'influence du modèle européen de procès équitable le terreau favorable à une telle évolution, celui-ci n'a joué qu'un rôle catalyseur dans l'ascension des parties dans la maîtrise de la direction de l'instance pénale comme dans la maîtrise de la matière litigieuse. De ce point de vue, la privatisation du procès pénal apparaît comme l'effet de la privatisation des fonctions du droit pénal.
Les Problèmes juridiques du sport

Les Problèmes juridiques du sport

Author: Université de Nice. Centre de droit du sport
Publisher:
ISBN:
Pages: 211
Year: 1984

Sport et délinquance

Sport et délinquance

Author: Jean-Yves Lassalle
Publisher:
ISBN:
Pages: 249
Year: 1988

Pour une nouvelle codification du droit pénal

Pour une nouvelle codification du droit pénal

Author: Law Reform Commission of Canada
Publisher: Commission de réforme du droit du Canada
ISBN: 0662547578
Pages: 446
Year: 1987

Revue de droit pénal et de criminologie

Revue de droit pénal et de criminologie

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1969

International review of penal law

International review of penal law

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1924

La responsabilité pénale de l'ingénieur

La responsabilité pénale de l'ingénieur

Author: Yvon Hannequart
Publisher:
ISBN:
Pages: 342
Year: 1959

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé

Author: Marc Ancel
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1999

L'activité sportive dans les balances de la justice

L'activité sportive dans les balances de la justice

Author: François Alaphilippe, Jean-Pierre Karaquillo, Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges. Centre de droit et d'économie du sport
Publisher:
ISBN:
Pages: 304
Year: 1985

La semaine juridique

La semaine juridique

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 2000

Sports et sociétés contemporaines

Sports et sociétés contemporaines

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages: 634
Year: 1984
Papers address sport and institutions, sport success and social development, use of sport facilities, and sport and special populations.