Le Conseil Detat Sous La Monarchie De Juillet Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet

Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet

Author: Marc Bouvet
Publisher: LGDJ
ISBN:
Pages: 696
Year: 2001

LE CONSEIL D'ETAT SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET

LE CONSEIL D'ETAT SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET

Author: Marc Bouvet
Publisher:
ISBN:
Pages: 1364
Year: 1997
CURIEUSEMENT, AUCUNE ETUDE GENERALE SUR LE CONSEIL D'ETAT SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET N'AVAIT ENCORE ETE ENTREPRISE JUSQU'A CE JOUR, SANS DOUTE EN RAISON DE LA DESTRUCTION PRESQUE TOTALE DES ARCHIVES DU CONSEIL LORS DE L'INCENDIE DU PALAIS D'ORSAY, EN MAI 1871. CEPENDANT, DE LONGUES ET SOUVENT DIFFICILES RECHERCHES DANS DIVERS DEPOTS D'ARCHIVES ONT PERMIS DE REUNIR DE NOMBREUSES SOURCES MANUSCRITES ET IMPRIMEES DISPERSEES. SANS DEVOILER ICI TOUS LES RESULTATS DE CE TRAVAIL, IL EST POSSIBLE D'ECRIRE DESORMAIS, SANS COMPLAISANCE NI NOSTALGIE, QUE LA MONARCHIE DE JUILLET EST UNE ETAPE DETERMINANTE DE L'HISTOIRE DU CONSEIL D'ETAT. CETTE THESE COMPREND QUATRE VOLUMES. LE PREMIER EST CONSACRE AUX ORGANES DU CORPS. L'ANALYSE PRECISE DE LA COMPOSITION DU CONSEIL OFFRE UNE IMAGE BIEN DIFFERENTE DES CLICHES TRADITIONNELS QUI VEULENT QUE LA MONARCHIE ORLEANISTE SOIT UNE PERIODE D'EXTREME POLITISATION DE LA HAUTE FONCTION PUBLIQUE. AU CONTRAIRE, ENTRE 1830 ET 1848, LE CONSEIL D'ETAT S'AFFIRME COMME UNE VERITABLE CORPORATION DE PROFESSIONNELS, RELATIVEMENT PEU SOUMISE AUX SOUBRESAUTS DE LA POLITIQUE. C'EST A CETTE EPOQUE QUE SE DEGAGE DE FACON COUTUMIERE LA NOTION DE CARRIERE AU CONSEIL. LE DEUXIEME VOLUME PORTE SUR LES ACTIVITES DU CORPS. CONSEIL DU GOUVERNEMENT, LE CONSEIL D'ETAT S'AVERE L'INSTRUMENT INDISPENSABLE DE LA CENTRALISATION ADMINISTRATIVE DANS UN CONTEXTE DE REVOLUTION ECONOMIQUE ET TECHNIQUE. SON AUTORITE EST SANS DOUTE ENCORE PLUS NETTE COMME JUGE ADMINISTRATIF SUPREME. NOS ANALYSES ONT VISE A ECLAIRER SOUS UN JOUR NOUVEAU, DE L'INTERIEUR, LES VERITABLES CONDITIONS DE L'ELABORATION DU DROIT ADMINISTRATIF FRANCAIS AU MILIEU DU XIXE SIECLE. LES DEUX DERNIERS VOLUMES FORMENT UN DICTIONNAIRE BIOGRAPHIQUE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ETAT SOUS LA MONARCHIE DE JUILLET, INSTRUMENT DE TRAVAIL POUR L'HISTOIRE DE LA HAUTE FONCTION PUBLIQUE DU XIXE SIECLE.
Le Conseil d'état avant et depuis 1789

Le Conseil d'état avant et depuis 1789

Author: Léon Aucoc
Publisher:
ISBN:
Pages: 434
Year: 1876

Office du juge (L’)

Office du juge (L’)

Author: Olivier Cayla, Marie-France Renoux-Zagamé
Publisher: Publication Univ Rouen Havre
ISBN: 2877758052
Pages:
Year:

L'Eglise et l'état sous la monarchie de Juillet

L'Eglise et l'état sous la monarchie de Juillet

Author: Paul Thureau-Dangin
Publisher:
ISBN:
Pages: 497
Year: 1880

Le conseil d'Etat et la fondation de la justice administrative française au

Le conseil d'Etat et la fondation de la justice administrative française au

Author: Bernard Pacteau
Publisher:
ISBN: 2130524168
Pages: 264
Year: 2003
Le Conseil d'État et la Justice administrative, par-delà leurs racines d'Ancien Régime (le Conseil du roi) et révolutionnaires (la séparation des autorités administratives et judiciaires), sont l'œuvre du XIXe siècle. De l'an VIII, acte de naissance de notre moderne Conseil d'État " sous l'autorité des consuls ", à l'aube du XXe siècle, se forme et se forge ce qui deviendra la justice administrative à la française, à la fois vraie justice, avec ses garanties d'indépendance et d'impartialité, et justice foncièrement distincte autant que différente de la justice ordinaire. Ce ne sera pas sans crises, ni sans hésitation, combats et débats parfois virulents. Pendant ce siècle, les réformes autant que les épurations se succèdent. Mais comme un fil invisible parait guider ses pas vers la pleine réalisation de sa finalité profonde : le service de la bonne administration et de la garantie du droit : dans l'État. Le Premier Empire voit son installation solennelle. Le Conseil d'État fait alors le droit, et pour commencer les codes, il interprète les lois et déjà il lui revient aussi de " résoudre les difficultés qui s'élèvent en matière administrative ". Marginalisé sous la Restauration, contesté, mais en tout cas conservé, il bénéficie d'importantes améliorations sous la monarchie de Juillet (publicité des débats, institution du commissaire du gouvernement) et aussi sous la IIe République (déjà, la justice déléguée). Le Second Empire le replace près du chef de l'État mais son rôle contentieux s'accentue. La IIIe République en fera, fût-ce après quelques turbulences, un des piliers de notre État libéral avec la reconnaissance définitive de sa légitimité de principe et le renforcement des garanties quant à son organisation comme pour l'exercice de ses fonctions juridictionnelles. On assiste alors à l'éclosion de sa jurisprudence ; la confiance des requérants fera le reste. Les conseils de préfecture, ancêtres de nos tribunaux administratifs, se perfectionnent alors eux-mêmes. L'ouvrage se devait aussi de rendre hommage à tous les réformateurs inlassables, praticiens exigeants et théoriciens critiques qui, de Cormenin à Laferrière, en passant par Gérando, Macarel, Foucart, Vivien, Batbie, Aucoc, Ducrocq, bientôt Romieu, Hauriou, Berthelémy, Duguit, ont servi cette fondation de la justice administrative française. B.P.

De la législation minérale sous l'ancienne monarchie

De la législation minérale sous l'ancienne monarchie

Author: Ernest Jules Frédéric Lamé-Fleury
Publisher:
ISBN:
Pages: 224
Year: 1857

Les députés fonctionnaires sous la Monarchie de Juillet

Les députés fonctionnaires sous la Monarchie de Juillet

Author: François Julien-Laferrière
Publisher:
ISBN:
Pages: 192
Year: 1970

Administration et parlement depuis 1815

Administration et parlement depuis 1815

Author: Michel Bruguière
Publisher: Librairie Droz
ISBN: 2600033920
Pages: 128
Year: 1982

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

Author: J. B. DUVERGIER
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1868

Etude de la politique étrangère de la France vis-à-vis des Etats pontificaux qui, incapables de s'adapter aux aspirations libérales de la première moitié du XIXe siècle, font face à une vague de contestation. L'ouvrage analyse le rôle du pape, les relations entre la France et les libéraux italiens, le régime pontifical, la marche vers l'unité italienne et l'intervention militaire française.