Droit Administratif Universite Book PDF, EPUB Download & Read Online Free

Traité de droit administratif

Traité de droit administratif

Author: René Dussault, Louis Borgeat
Publisher: Presses Université Laval
ISBN: 2763770835
Pages: 1342
Year: 1984

Droit administratif

Droit administratif

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages: 444
Year: 1916


Traité de droit administratif européen

Traité de droit administratif européen

Author: Jean-Bernard Auby, Jacqueline Dutheil de la Rochère
Publisher: Primento
ISBN: 2802739263
Pages: 1354
Year: 2014-02-07
L’ouvrage « Droit Administratif Européen » édité en 2007 se voulait un point de départ au développement de la science du droit administratif européen dans la littérature française. Le présent ouvrage en constitue la deuxième édition. Il s’inscrit dans la démarche initiée en 2007. Il met en lumière les deux séries d’éléments constitutifs du droit administratif européen : • la part du droit de l’Union européenne qui concerne la mise en oeuvre des législations et des politiques communes, • l’influence que le droit de l’Union exerce sur les droits administratifs nationaux, parce qu’ils sont des instruments de la mise en oeuvre des législations et des politiques communes. Cet ouvrage est composé de plus de quarante contributions. La plupart sont une actualisation de celles présentées en 2007, tenant compte des développements les plus récents, notamment l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne. De nouvelles contributions enrichissent son contenu, traduisant l’approfondissement du Droit Administratif Européen. Il marque une nouvelle étape dans l’étude de cette science du droit administratif européen, dont l’intérêt n’a cessé d’être confirmé et renouvelé depuis 2007.
Les Communautés européennes et le droit administratif français

Les Communautés européennes et le droit administratif français

Author: Université des sciences juridiques, politiques et sociales de Strasbourg. Centre de droit public interne, Université des sciences juridiques, politiques et sociales de Strasbourg. Centre de documentation européenne, Université des sciences juridiques, politiques, et sociales de Strasbourg. Centre de documentation européenne
Publisher:
ISBN:
Pages: 502
Year: 1972

Droit administratif

Droit administratif

Author: Université de Montréal. Faculté de droit
Publisher:
ISBN:
Pages: 386
Year: 1972

Droit administratif

Droit administratif

Author: Patrice Chrétien, Nicolas Chifflot, Maxime Tourbe
Publisher: Sirey
ISBN: 2247166164
Pages: 804
Year: 2016-09-28
Le droit administratif est depuis longtemps une discipline à l'honneur dans la tradition juridique française, et l'impressionnant travail du Conseil d'État n'a d'égal que l'oeuvre de l'Université. Encore n'est-il possible de comprendre aisément le droit administratif sans bien connaître l'Administration elle-même, son histoire, son devenir : pivot de la construction d'un État centralisé, elle a connu de multiples transformations qui se sont accélérées à la fin du XXe siècle, génératrices d'une complexité accrue et de nouvelles incertitudes. Le présent ouvrage, tel un guide, se propose d'explorer l'univers administratif et de cerner, à partir de ses caractères majeurs, les racines mêmes de son droit. Alors que celui-ci et le fonctionnement de l'Administration sont mis en cause, ils sont plus que jamais au coeur de la réforme de l'État. Une approche qui se voudrait seulement technique ou contentieuse risquerait d'être parfois inutilement compliquée et surtout insuffisante. Aussi, l'accent est-il mis sur les questions (d'aucuns diraient les « problématiques »). Le lecteur est invité à un retour aux sources, clé d'une réflexion critique. Dans cette optique et dans un souci de pédagogie, pour chaque grand thème, un dossier divisé en deux parties fait le point sur les données de base (« Ce qu'il faut savoir ») et fournit des matériaux indispensables à une recherche personnelle (« Pour approfondir »). Les étudiants, tout au long de leurs études de licence et de master, les candidats aux concours administratifs, les praticiens et, d'une manière générale, les citoyens, tels sont les destinataires de ce livre. Sa 15e édition paraît alors que l'heure est au bilan des réformes intervenues depuis le début du XXIe siècle et que d'autres réformes sont engagées. Ainsi, elle rend compte des débats en cours, ce qui en fait plus précisément un guide pour suivre et comprendre l'actualité.
Droit administratif 2018. Méthodologie & sujets corrigés

Droit administratif 2018. Méthodologie & sujets corrigés

Author: Xavier Dupré de Boulois
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247176240
Pages: 282
Year: 2017-09-06
Destinées aux étudiants suivant un enseignement juridique (Licence en droit, IEP, etc.), les Annales de droit administratif 2018 regroupent en un seul ouvrage : - des sujets d'examen corrigés, donnés dans une vingtaine d'Universités françaises, corrigés par les enseignants responsables de la matière et traitant de manière systématique les principaux thèmes du programme de droit administratif ; - des conseils méthodologiques : exposés des techniques de la dissertation, du commentaire d'arrêt, de l'étude de cas et de la recherche documentaire permettant de réussir les différents types d'exercices proposés dans le cadre du contrôle continu, des examens ou des concours. Complément nécessaire du manuel et des cours oraux dispensés, les Annales du droit sont un outil de révision indispensable pour préparer avec succès les épreuves écrites.
Yearbook of the European Convention on Human Rights/annuaire De La Convention Europeenne Des Droits De L'homme 1978

Yearbook of the European Convention on Human Rights/annuaire De La Convention Europeenne Des Droits De L'homme 1978

Author: Council of Europe Staff, Directorate of Human Rights Council of Europe
Publisher: Martinus Nijhoff Publishers
ISBN: 9024722152
Pages: 862
Year: 1979-11-23
This volume of the "Yearbook of the European Convention on Human Rights," prepared by the Directorate of Human Rights of the Council of Europe, relates to 2001. Its presentation follows that of previous volumes. Part one contains basic texts and information of a general nature; part two deals with the European Commission of Human Rights; part three with the European Court of Human Rights; part four with the Resolutions of the Committee of Ministers; and parts five and six with the other work of the Council of Europe in the field of human rights, the situation in the Member States, and developments within the European Communities. A bibliography and index are included.
Droit administratif

Droit administratif

Author: Jean de Soto
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 1981


Droit administratif

Droit administratif

Author: Clément Kabange Ntabala
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 2001

Revue française de droit administratif

Revue française de droit administratif

Author:
Publisher:
ISBN:
Pages:
Year: 2006

Eléments de droit administratif

Eléments de droit administratif

Author: Philippe Bouvier, Raphaël Born, Benoit Cuvelier, Florence Piret
Publisher: Primento
ISBN: 2804463516
Pages: 460
Year: 2013-07-29
Cet ouvrage s’articule en quatre grandes parties. La première d’entre elles comprend les notions liminaires, étant l’objet, la spécificité et les sources du droit administratif. La deuxième partie est consacrée aux personnes de droit public qui composent l’administration et aux lois du service public auxquelles elle est assujettie. Ces développements donnent de mesurer à quel point le monde de l’administration est en constante mutation. L’administration en action forme l’objet de la troisième partie. Sont d’abord passés ici en revue, les variétés d’actes administratifs, leurs traits essentiels, puis, plus particulièrement, ces catégories d’actes formées par les polices et les sanctions administratives. Viennent par après les principes généraux de la fonction publique et les questions touchant aux biens de l’administration. Dans la quatrième partie, après avoir formulé quelques considérations générales sur le contentieux administratif, les auteurs s’attachent à décrire les modes de prévention des contestations (motivation des actes administratifs, publicité de l’administration…), pour s’attarder ensuite sur les contrôles, administratif et juridictionnel, auxquels l’administration est soumise. Les règles qui gouvernent la responsabilité des pouvoirs publics viennent clore le propos.
Cinquante ans de droit administratif en Afrique

Cinquante ans de droit administratif en Afrique

Author: Université Cheikh Anta Diop de Dakar. Faculté des sciences juridiques et politiques
Publisher:
ISBN: 2361701316
Pages: 203
Year: 2016